La présente Politique de Confidentialité décrit la manière dont "Entreprise cliente", opérant sous la marque "SpicyPassion", collecte, utilise, divulgue et protège vos informations personnelles lorsque vous utilisez notre site web et nos services. Nous nous engageons à protéger votre vie privée et à traiter vos données personnelles avec la plus grande diligence, conformément aux lois et réglementations applicables, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la loi française Informatique et Libertés.
En utilisant notre site, vous acceptez les termes de cette politique de confidentialité. Nous vous invitons à la lire attentivement.
1. Responsable du traitement des données
Le responsable du traitement de vos données personnelles est :
- Nom de l'entreprise : Entreprise cliente
- Adresse : 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France
- Numéro SIRET : 108 037 748
- Adresse e-mail : mkvsbusiness@gmail.com
Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l'adresse e-mail indiquée ci-dessus.
2. Données collectées et finalités du traitement
Nous collectons différentes catégories de données personnelles, en fonction de votre interaction avec notre site et nos services. Ces données sont collectées pour des finalités spécifiques et légitimes.
2.1. Données que vous nous fournissez directement
- Données d'identification et de contact : Nom, prénom, adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone.
- Finalités : Gestion de votre compte client, traitement et suivi de vos commandes, livraison des produits, service client, envoi de communications relatives à vos commandes.
- Données de paiement : Informations relatives à votre mode de paiement (numéro de carte bancaire, date d'expiration, cryptogramme visuel).
- Finalités : Traitement sécurisé des transactions. Veuillez noter que nous ne stockons pas directement vos données complètes de carte bancaire. Ces données sont collectées et traitées par nos prestataires de services de paiement sécurisés (tels que ceux utilisés pour les paiements par carte bancaire, PayPal, Apple Pay).
- Données de communication : Contenu des messages que vous nous adressez via les formulaires de contact, e-mail ou tout autre moyen de communication.
- Finalités : Réponse à vos demandes, gestion des réclamations, service après-vente.
2.2. Données collectées automatiquement
- Données de connexion et d'utilisation : Adresse IP, type de navigateur, système d'exploitation, pages consultées, durée de la visite, horodatage, données de navigation.
- Finalités : Amélioration de la performance et de la sécurité de notre site, analyse de l'utilisation du site, détection et prévention des fraudes.
- Données relatives aux cookies et technologies similaires : Voir la section "Cookies et technologies similaires" ci-dessous.
3. Base légale du traitement
Nous traitons vos données personnelles sur les bases légales suivantes, conformément au RGPD :
- Exécution d'un contrat : Le traitement est nécessaire à l'exécution du contrat de vente que nous concluons avec vous (ex: traitement des commandes, livraison, service client).
- Obligation légale : Le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle nous sommes soumis (ex: facturation, conservation des documents comptables, lutte contre la fraude).
- Intérêt légitime : Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes que nous poursuivons (ex: amélioration de nos services, sécurité du site, prévention des fraudes, analyse statistique de l'utilisation du site). Nous veillons à ce que nos intérêts légitimes ne portent pas atteinte à vos droits et libertés fondamentaux.
- Votre consentement : Pour certaines finalités spécifiques, comme l'envoi de communications marketing directes (newsletters) ou l'utilisation de certains cookies non essentiels, nous recueillons votre consentement explicite. Vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment.
4. Destinataires des données
Vos données personnelles peuvent être partagées avec les destinataires suivants, uniquement dans la mesure nécessaire à l'accomplissement des finalités décrites dans cette politique :
- Personnel interne : Nos employés et collaborateurs habilités, dans le cadre de leurs fonctions (gestion des commandes, service client, marketing, technique).
- Prestataires de services :
- Hébergeur du site : Vercel Inc. (pour l'hébergement de notre site web).
- Prestataires de paiement : Sociétés gérant les transactions par carte bancaire, PayPal, Apple Pay.
- Prestataires de livraison : Transporteurs et services postaux pour l'acheminement de vos commandes.
- Prestataires techniques : Sociétés fournissant des services informatiques, de maintenance, d'analyse de données.
- Prestataires marketing : Sociétés nous aidant dans nos campagnes de communication (avec votre consentement).
- Autorités légales et administratives : En cas d'obligation légale ou de demande légitime d'une autorité administrative ou judiciaire.
Nous exigeons de tous nos prestataires qu'ils respectent la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles et qu'ils les traitent uniquement conformément à nos instructions et aux lois applicables.
5. Durée de conservation des données
Nous conservons vos données personnelles uniquement pendant la durée nécessaire à l'accomplissement des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, ou pour respecter nos obligations légales et réglementaires.
- Données de compte client : Tant que votre compte est actif. En cas d'inactivité prolongée ou de suppression de compte, les données peuvent être conservées pour une durée supplémentaire nécessaire à des fins légales, comptables et fiscales (par exemple, 5 à 10 ans après la dernière commande pour les données de transaction).
- Données de commande : Conservées pendant une durée de 5 à 10 ans à compter de la commande, conformément aux obligations légales et fiscales (Code de commerce, Code général des impôts).
- Données de prospects (non-clients) : Conservées pendant 3 ans à compter du dernier contact avec le prospect.
- Cookies : La durée de conservation varie selon le type de cookie. Voir la section "Cookies et technologies similaires".
- Données de connexion : Conservées pendant une durée limitée, généralement 1 an, pour des raisons de sécurité et d'analyse.
Une fois les durées de conservation expirées, les données sont supprimées ou anonymisées de manière sécurisée.
6. Transferts de données hors de l'Union Européenne
Certains de nos prestataires de services, notamment notre hébergeur Vercel Inc., sont situés en dehors de l'Union Européenne, aux États-Unis (340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA).
Dans ce cas, nous veillons à ce que ces transferts soient encadrés par des garanties appropriées, conformément aux exigences du RGPD, afin d'assurer un niveau de protection adéquat de vos données personnelles. Ces garanties peuvent inclure :
- L'utilisation de Clauses Contractuelles Types (CCT) adoptées par la Commission Européenne.
- Le recours à des prestataires certifiés par des mécanismes de transfert reconnus (si disponibles et valides).
Vous pouvez obtenir plus d'informations sur les garanties mises en œuvre en nous contactant à l'adresse e-mail indiquée dans la section "Responsable du traitement des données".
7. Cookies et technologies similaires
Notre site utilise des cookies et d'autres technologies similaires (balises web, pixels) pour améliorer votre expérience de navigation, analyser l'utilisation du site et personnaliser le contenu.
7.1. Qu'est-ce qu'un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone) lorsque vous visitez un site web. Il permet au site de mémoriser des informations sur votre visite, comme vos préférences ou votre statut de connexion.
7.2. Types de cookies utilisés et leurs finalités
- Cookies strictement nécessaires : Indispensables au bon fonctionnement du site (ex: gestion du panier d'achat, connexion à votre compte). Ils ne nécessitent pas votre consentement et ne peuvent pas être désactivés.
- Cookies de performance et d'analyse : Permettent de collecter des informations sur la manière dont les visiteurs utilisent le site (ex: pages les plus visitées, messages d'erreur). Ces données sont anonymes et nous aident à améliorer le fonctionnement de notre site.
- Cookies de fonctionnalité : Permettent de mémoriser vos choix et préférences (ex: langue, région) pour vous offrir une expérience plus personnalisée.
- Cookies publicitaires et de ciblage : Utilisés pour afficher des publicités pertinentes pour vous et vos centres d'intérêt, sur notre site ou sur d'autres sites. Ils peuvent également être utilisés pour limiter le nombre de fois où vous voyez une publicité et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires.
7.3. Gestion de vos préférences en matière de cookies
Lors de votre première visite sur notre site, un bandeau d'information sur les cookies vous permet de gérer vos préférences. Vous pouvez à tout moment modifier vos choix concernant les cookies (à l'exception des cookies strictement nécessaires) via les paramètres de votre navigateur ou l'outil de gestion des cookies de notre site (si disponible).
La plupart des navigateurs vous permettent de contrôler les cookies via leurs paramètres. Vous pouvez généralement configurer votre navigateur pour refuser tous les cookies, accepter uniquement certains types de cookies, ou vous alerter lorsqu'un site tente de déposer un cookie.
Veuillez noter que la désactivation de certains cookies peut affecter la fonctionnalité de notre site et votre expérience de navigation.